Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet et acceptation

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’usage du site du Dr Christophe Bosch, chirurgien orthopédiste à Nîmes. L’accès au site vaut acceptation pleine et entière de ces conditions. Si vous ne souhaitez pas les accepter, merci de ne pas utiliser le site.

2. Propriété intellectuelle

Les contenus (textes, images, vidéos, logos) sont la propriété exclusive du site ou de leurs auteurs. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation sans autorisation est interdite.

3. Usage du site

L'utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la loi et ne pas porter atteinte aux droits de tiers. Il s’interdit tout usage frauduleux ou nuisible pour le site ou son hébergeur.

4. Responsabilité

Le site s’efforce de diffuser des informations de qualité, mais ne garantit pas leur exactitude, exhaustivité ou mise à jour. Il est interdit de se substituer à un avis médical.

5. Sécurité et interruptions

L’éditeur ne peut être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire du site (maintenance, panne ou force majeure).

6. Données personnelles

Votre navigation sur le site est également soumise à la Politique de Confidentialité, qui définit la collecte et les droits sur vos données personnelles.

7. Lien vers la politique de confidentialité

Ces CGU doivent être consultables à tout moment via un lien dans le pied de page (footer) du site, idéalement accessible depuis toutes les pages.

8. Mise à jour des CGU

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. La version applicable est la version en ligne à la date de consultation.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents du ressort du siège professionnel du Dr Bosch seront compétents.